Marque renouvelée - Marque en vigueur

RONDE DE FRUITS
SAVANE BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1411614
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2027

Présentation de la marque RONDE DE FRUITS

Déposée le 2 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RONDE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque RONDE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RONDE DE FRUITS arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 340558840


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335610 - Publication au BOPI 2007-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation n°2088744 - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 24 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208274 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208273 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2017 n°2652743 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-26

Produits de pâtisserie et de confiserie.